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Journal n°7591
du 21 mars 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-203 du 13 mars 2003 maintenant une
fonctionnaire en position de détachement.
de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le treize mars deux ... de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le treize mars deux ...
Journal n°7646
du 9 avril 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-167 du 31 mars 2004 maintenant
un fonctionnaire en position de détachement
Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique et des Ressources Humaines sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement ... Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique et des Ressources Humaines sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement ...
Journal n°8264
du 12 février 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-88 du 8 février 2016 plaçant une fonctionnaire en position de détachement
statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l ... statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l ...
Journal n°7663
du 6 août 2004
Arrêté Municipal n° 2004-060 du 2 août 2004 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de détachement.
Etablissements Sportifs, est placée sur sa demande, en position de détachement auprès de la Direction de l'Education Nationale de la Jeunesse et des Sports, pour une période d'une année à compter du 2 août 2004 ... Etablissements Sportifs, est placée sur sa demande, en position de détachement auprès de la Direction de l'Education Nationale de la Jeunesse et des Sports, pour une période d'une année à compter du 2 août 2004 ...
Journal n°8364
du 12 janvier 2018
Arrêté Ministériel n° 2017-912 du 28 décembre 2017 maintenant une fonctionnaire en position de détachement.
du 7 janvier 2018, pour une période de trois années.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés ... 7 janvier 2018, pour une période de trois années.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun ...
Journal n°8363
du 5 janvier 2018
Arrêté Ministériel n° 2017-912 du 28 décembre 2017 maintenant une fonctionnaire en position de détachement.
du 7 janvier 2018, pour une période de trois années.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés ... 7 janvier 2018, pour une période de trois années.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun ...
Journal n°7768
du 11 août 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-434 du 7 août 2006 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de détachement
le Directeur de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le sept ... le Directeur de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le sept ...
Journal n°7432
du 3 mars 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-79 du 24 février 1999 plaçant un fonctionnaire, sur sa demande, en position de détachement.
, Administrateur au Ministère d'Etat (Secrétariat du Département des Finances et de l'Economie), est placée, sur sa demande, en position de détachement auprès de la S.A.M. d'Exploitation du Grimaldi Forum, pour une ... TRAINEAU, Administrateur au Ministère d'Etat (Secrétariat du Département des Finances et de l'Economie), est placée, sur sa demande, en position de détachement auprès de la S.A.M. d'Exploitation du Grimaldi ...
Journal n°8379
du 27 avril 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-350 du 18 avril 2018 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de détachement.
du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l ... Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du ...
Journal n°7793
du 2 février 2007
Arrêté Municipal n° 2007-004 du 26 janvier 2007 plaçant, sur
sa demande, une fonctionnaire en position de détachement
de Loisirs), est placée, sur sa demande, en position de détachement auprès de la Direction du Contrôle des Concessions et des Télécommunications, pour une période d'une année à compter du 15 février ... de Loisirs), est placée, sur sa demande, en position de détachement auprès de la Direction du Contrôle des Concessions et des Télécommunications, pour une période d'une année à compter du 15 février ...
Journal n°7694
du 11 mars 2005
Ordonnance Souveraine n° 16.697 du 3 mars 2005 mettant fin au détachement en
Principauté du Commissaire de police divisionnaire,
Chef de la division de Police Urbaine.
police divisionnaire, Chef de la division de police urbaine à la Direction de la Sûreté Publique, étant réintégré dans son administration d'origine, à compter du 13 mars 2005, il est mis fin à son ... police divisionnaire, Chef de la division de police urbaine à la Direction de la Sûreté Publique, étant réintégré dans son administration d'origine, à compter du 13 mars 2005, il est mis fin à son ...
Journal n°7620
du 10 octobre 2003
Arrêté Municipal n° 2003-077 du 3 octobre 2003 plaçant, sur sa demande,
une fonctionnaire en position de détachement
au Service d'Actions Sociales et de Loisirs, est placée, sur sa demande, en position de détachement auprès de la Direction de l'Education Nationale de la Jeunesse et des Sports, pour une période d ... au Service d'Actions Sociales et de Loisirs, est placée, sur sa demande, en position de détachement auprès de la Direction de l'Education Nationale de la Jeunesse et des Sports, pour une période d ...
Journal n°7794
du 9 février 2007
Ordonnance Souveraine n° 977 du 7 février 2007 mettant fin au détachement en Principauté d'un Commissaire-Principal de Police, Chef de la Division de Police Judiciaire à la Direction de la Sûreté Publique.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du ...
Journal n°8379
du 27 avril 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-352 du 18 avril 2018 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de détachement.
Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du ... le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement ...
Journal n°8371
du 2 mars 2018
Arrêté Ministériel 2018-152 du 1er mars 2018 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de détachement.
Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le premier ... des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le premier ...